Centre Sportif Jules-Paquin Municipalité Notre-Dame-de-Montauban.

Maison des Jeunes L'Index, Municipalité Notre-Dame-de-Montauban.

Horraire de service bibliothèque municipale. Municipalité Notre-Dame-de-Montauban. HORAIRE BIBLIOTHÈQUE MUNICIPAL

Activités Pelin air, Municipalité Notre-Dame-de-Montauban

Cercle des fermières Municipalité Notre-Dame-de-Montauban.

Culture, Municipalité Notre-Dame-de-Montauban

Règlements RÈGLEMENTS MUNICIPAUX Catégorie Numéro Nom Transport, hygiène du milieu et environnement 2026-427 projet Relatif à l'occupation et à l'entretien des bâtiments Administration 2026-426 projet Édictant le code d'éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux Transport, hygiène et environnement 2026-425 Modifiant le règlement 2024-411 concernant le programme de mise aux normes des installations de captation d'eau privé Transport, hygiène et environnement 2026-424 non promulgué Concernant les limites de vitesse sur la route du Lac Georges Administration 2026-423 Relatifs à la tarification des services municipaux Administration 2026-422 Relatif à l'imposition des taxes municipales, tarifs et compensations pour l'année financière 2026 Urbanisme 2025-345-03 Modifiant le règlement de lotissement 345 concernant la cession de terrain pour fins de parc Transport, hygiène et environnement 2025-421 non promulgué Pour permettre la circulation des véhicules tout-terrain sur la route de la Traverse Administration 2024-420 Relatif à l'imposition des taxes municipales, tarifs et compensations pour l'année financière 2025 Emprunt 2024-418 Décrétant des travaux de réhabilitation de différents chemins municipaux à la suite de sinistres naturels comportant une dépense et un emprunt de 3 270 152 $ remboursable en 20 ans Administration 2024-417 Modifiant le règlement #2019-364 sur la gestion contractuelle Administration 2024-416 Décrétant la tarification des différents services municipaux Administration 2024-415 Modifiant le règlement #2023-402 sur la régie interne des séances du conseil Emprunt 2024-414 Règlement d'un montant de 400 000 $ aux fins de financer le programme de réhabilitation de l'environnement pour la mise aux normes des installations septiques #2024-413 Transport, hygiène et environnement 2024-413 Programme de réhabilitation de l'environnement pour la mise aux normes des installations septiques Emprunt 2024-412 Règlement d'un montant de 400 000 $ aux fins de financer le Programme de mise aux normes des installations de captation d'eau privées #2024-411 Transport, hygiène et environnement 2024-411 Programme de mise aux normes des installations de captation d'eau privées Transport, hygiène et environnement 2024-410 Concernant la consommation des services d'eau des immeubles non-résidentiels Emprunt 2024-409 Décrétant une dépense de 286 800 $ et un emprunt de 286 800 $ pour des travaux de réfection sur divers tronçons municipaux Administration 2024-407 Relatif à l'imposition des taxes municipales, tarifs et compensations pour l'année financière 2024 Urbanisme 2023-405 Concernant le comité consultatif en environnement Administration 2023-404 Concernant les modalités de publication des avis publics municipaux Administration 2023-403 Modifiant le règlement #335 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 911 Administration 2023-402 Sur la régie interne des séances du conseil de la municipalité de notre-Dame-de-Montauban Administration 2023-401 Relatif au taux du droit de mutation applicable aux transferts dont la base d'imposition excède 500 000 $ Transport, hygiène et environnement 2023-400 Concernant les limites de vitesse sur le chemin du Lac du Castor Urbanisme 2023-399 Relatif aux usages conditionnels Urbanisme 2023-398 Relatif à la démolition d'immeuble patrimoniaux Transport, hygiène et environnement 2023-397 Concernant la garde des animaux sur le territoire de Notre-Dame-de-Montauban Transport, hygiène et environnement 2023-396 Concernant les limites de vitesse sur la route de la Traverse Emprunt 2023-395 Décrétant une dépense de 310 000 $ et un emprunt de 267 000 $ pour l'acquisition des terrains d'Hydro-Québec à des fins de parcs Administration 2023-394 Relatif à l'imposition des taxes municipales, tarifs et compensations pour l'année financière 2023 Transport, hygiène et environnement 2022-393 Concernant les limites de vitesse et le changement de signalisation sur la route du Moulin et du Lac Bourré aux terres publiques Transport, hygiène et environnement 2022-392 Pour permetttre la circulation des véhicules tout-terrain sur les routes municipales entre le rang Saint-Paul, le rang Cylien et la route Verrette Emprunt 2022-391 Décrétant une dépense de 392 000 $ et un emprunt de 392 000 $ pour des travaux de réfection de la rue Saint-Siméon Administration 2022-390 Relatif au traitement, à la rémunération, à l'allocation et au remboursement des dépenses dans l'exercice des fonctions des élus municipaux Administration 2022-389 Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux Administration 2022-388 Créant une réserve financière pour les élections municipales Administration 2022-387 Relatif à l'imposition des taxes municipales, tarifs et compensations pour l'année financière 2023 Administration 2021-386 Décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires Incendie 2021-385 Règlement sur la création d'un service incendie et sur la prévention des incendies Transport, hygiène et environnement 2021-384 Concernant les limites de vitesse et le changement de signalisation sur la route du Moulin et le chemin du Lac-Seigneur Transport, hygiène et environnement 2021-383 Règlement pour la renaturalisation des berges Incendie 2021-381 Créant une réserve financière pour le remplacement des véhicules incendie Administration 2021-380 Relatif à l'imposition des taxes municipales, tarifs et compensations pour l'année financière 2023 Transport, hygiène et environnement 2020-379 Concernant les limites de vitesse et changement de signalisation sur la route du Moulin Transport, hygiène et environnement 2020-376 Règlement sur les compteurs d'eau Transport, hygiène et environnement 2020-375 Règlement sur l'utilisation de l'eau potable Administration 2020-370 Relatif à l'imposition des taxes municipales, tarifs et compensations pour l'année financière 2023 Transport, hygiène et environnement 2019-369 Concernant les limites de vitesse sur une partie du chemin du Lac Castor et de la route de la Chute du Huit, sur le chemin des Ballades et sur la rue Enchantée Transport, hygiène et environnement 2019-368 Règlement harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des priorités (RHSPPPP) Administration 2018-358 Code d'éthique et de déontologie pour les employés de la municipalité Urbanisme 2018-357 Sur les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme de la municipalité de Notre-Dame-de-Montauban, en vertu des articles 145.1 à 145.8 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme Urbanisme 2018-356 Concernant la création du comité consultatif d'urbanisme Transport, hygiène et environnement 2018-355 Concernant les limites de vitesse sur une partie de la route du moulin Transport, hygiène et environnement 2018-354 Concernant les limites de vitesse et changement de signalisation sur la route de la Traverse Administration 2017-348 Déléguer le pouvoir au Directeur général le pouvoir de formation des comités de sélection lors de l'utilisation d'un système de pondération et d'évaluation des offres dans le cadre de l'adjudication d'un contrat Transport, hygiène et environnement 2017-342 Pour permettre la circulation des véhicules tout-terrain sur le chemin du Lac-des-Pins et de la rue Gingras Urbanisme 347 zonage refondu Zonage Urbanisme 347 B refondu Annexe B Terminologie Urbanisme 347 C refondu Annexe C Classification Urbanisme 346 refondu Construction Urbanisme 345 refondu Lotissement Urbanisme 344 refondu Permis et certificats Urbanisme 343 refondu Administratif Urbanisme 342 Plan d'urbanisme Incendie 2013-322 Entente intermunicipale relative à l'application Transport, hygiène et environnement 2013-317 Pour permettre la circulation des véhicules tout-terrain sur la route Gravel et une partie du chemin du Lac-du-Castor Incendie 2013-315 Relatif à la désignation d'un fonctionnaire autorisé à demander l'entraide incendie Transport, hygiène et environnement 2009-281 Concernant le fonds local réservé à la réfection et l'entretien de certaines voies publiques

Municipalité Notre-Dame-de-Montauban.

Municipalité Notre-Dame-de-Montauban, MRC de Mékinac, Mauricie.

Assiciations, Municipalité Notre-Dame-de-Montauban