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Un courant de passion
NOTRE-DAME-DE-MONTAUBAN
RÈGLEMENTS D'URBANISME
342 - Plan d'urbanisme
343- Administratif
344 - Permis et certificats
345 - Lotissement
346 - Construction
347 - Zonage
347 - Zonage - Annexe B : Terminologie
347 - Zonage - Annexe C : Classification
347 - Zonage - Annexe D : Grille des spécifications
2024-347-07-03 relatif à la modification de la grille de spécifications
2024-347-07-02 relatif à la modification des dimensions minimales d'un bâtiment principal sur tout le territoire
2024-347-07 relatif à la superficie des bâtiments accessoires, l'ajout de définitions et le retrait d'usages en zone 29-VB et 30-VB
2024-343-01 visant à actualiser les montants des pénalités et à préciser la procédure
en cas de contravention
2023-344-03 modifiant le règlement #344 relatif à l'émission des permis et certificats remplaçant le règlement 2021-344-01 afin de modifier les tarifs
2018-356 Comité consultatif en urbanisme
2018-357 Dérogation mineure
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